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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ … de lumière reçue par le télescope, soit être orientés (par exemple, par une lentille magnétique) de façon à obtenir la … en astronomie sont des formes spéciales de coelostats. Il existe également des héliostats utilisés en géodésie qui …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, …
Explanatory notes
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, … sont à classer selon les indications données dans la Note explicative du n° 84.81. I.‑ APPAREILS POUR LA MESURE OU LE …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la … entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …