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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Legal note

… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section IX > Chapitre 44

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …

Legal note

… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à  800 °C pour provoquer le durcissement des …

Legal note

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES A) Ce …

Legal note

… de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les …

Legal note

… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par …

Legal note

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les …

Legal note

… la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des … de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des …

Legal note

… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend …

Legal note

… c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend …

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