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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… … bédaquiline … bésifloxacine … binfloxacine … butorphanol … cabozantinib … capmatinib … carbazocine … …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en … peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … à la molette; les appareils à souder par résistance à haute fréquence. C) Les machines et appareils pour le … monochromatique, pouvant être focalisée afin d'obtenir de hautes densités d'énergie; la chaleur est produite par …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres …
Explanatory notes
… opérations de sauvetage. 8) Les canons et fusils lance‑harpons , servant à harponner des animaux marins (poissons, mammifères, tortues, …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent … pour la teinture ou le tannage (n° 14.04); d) les charbons activés (n° 38.02); e) les articles du … f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; h) les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en … pour la teinture ou le tannage (n° 14.04); d) les charbons activés (n° 38.02); e) les articles du …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; … basses, des types courants, à talon plat ou à talon haut. 2) Les brodequins , bottines, bottillons, demi-bottes, hautes bottes et bottes cuissardes, qui sont des chaussures …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …