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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.15
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.25
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.51
… Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.10
… Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.92
… D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ …