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Section I > Chapitre 4 > Position 0404

… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres … produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non …

Explanatory notes

… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres … Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même partiellement délactosés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …        b)     les sièges et lits. 3.‑  A)    Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à … hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de …

Legal note

… des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …        b)     les sièges et lits. 3.‑  A)    Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à … hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Legal note

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… les machines de distribution automatique de boissons froides ou chaudes sans dispositif de paiement ( n° 84.19 ). … et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… De la cartouche porte‑objets. 4)   D'un groupe de pompes à vide destinées à faire le vide dans l'enceinte où cheminent les électrons; ces pompes forment parfois un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement les …

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