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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

… ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …

Explanatory notes

… ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. … cacao, de fruits ou d'aromatisants ( n° 04.03 ). b)    Les sirops de sucres du n° 17.02 et les sirops de sucres … du n° 21.06 . c)     Les jus de fruits ou de légumes, même s'ils sont directement employés comme boissons ( n° 20.09 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …

Classification opinions

… automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique … 3937 mm de long, 1524 mm de large et 1930 mm de haut.  Les dimensions du plateau de chargement (longueur x largeur x …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5

… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6

… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

… et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …

Classification opinions

… 1. Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse qui, commandé par une machine … de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm (UV, visible). Ce dispositif est présenté avec une machine … et de traitement des résultats et de le faire passer ainsi du statut d'unité autonome commandée par clavier à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …

Classification opinions

… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une antenne … retransmises par satellite, servant à recevoir des signaux amplifiés dont la fréquence a été abaissée par un transformateur-abaisseur et à sélectionner un signal (canal) unique qui est affiché, de sorte qu'il se …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …

Explanatory notes

… de reproduction du son ou des images, pour l’affichage des signaux (postes de télévision). 3)    Les appareils … de signaux provenant de diverses sources.  Cependant, s’ils incorporent un syntoniseur de télévision, ils sont … Ce groupe inclut les moniteurs qui sont aptes à recevoir un signal émanant de l’unité centrale de traitement d’une …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en … à cuire, cercles, cendriers, foyers amovibles, brûleurs simples (à gaz, à pétrole, etc.), portes, grilles, pieds, … pas de dispositif de chauffage et destinés à être simplement posés sur une cuisinière ou un fourneau ( n°  …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou …

Explanatory notes

… chanvre d'hibiscus, chanvre de Gambo (Gambo hemp), jute du Siam, kénaf, jute de Bimli (Bimlipatam jute), chanvre … (genêt commun). 6)     L' Urena lobata et l' Urena sinuata qui portent des noms divers selon le pays … Bombay, chanvre de Bénarès ou jute de Julburpur. 8)     La Sida connue principalement sous les noms d'Escobilla, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00

… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …

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