Système harmonisé
Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …Legal note
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
Explanatory notes
… Autres - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp .), à l’exclusion des abats de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
Explanatory notes
… INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
Explanatory notes
… - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g 4805.30 - Papier sulfite d'emballage 4805.40 - Papier et carton filtre … 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
Explanatory notes
… thermique approprié, prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume initial. La vermiculite … de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits se présentent …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …