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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9 > 8903.93
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82
… D'une puissance n'excédant pas 40 MW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …