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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, … même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant … salés verts ou autrement conservés 4101.50 - Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg 4101.90 - …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …
Explanatory notes
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de … Sont également compris ici les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris … édulcorants, aromatisées avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois … hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce groupe varie en fonction du type …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de …
Explanatory notes
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de … la présente position on peut citer : 1) Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le … pour le filage, présentées ordinairement sous forme de rubans. III) Les étoupes et déchets filamenteux qui …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Explanatory notes
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou … fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement … L'eau de mer, les saumures et autres solutions aqueuses du chlorure de sodium. La présente position comprend également …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est …
Explanatory notes
… Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est … bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est … équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, grues, élévateurs de grains, etc.) montés sur pontons, ainsi …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, … 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne comprend, toutefois, … b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, …
Explanatory notes
… de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, … comprend un ensemble de véhicules automobiles, spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont … b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c) Les peaux et parties de peaux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou …