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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même …
Explanatory notes
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même … par laminage et découpage, par pressage, par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures …
Explanatory notes
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures … marbre, etc., suivent leur régime propre. Les feuilles non agrafées pour devoirs d'écoliers (copies d'écoliers) …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … Cuivre 0,1 0,4 b) Alliages d'étain les matières métalliques dans … sont les suivantes : I. Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II. …Legal note
… Cuivre 0,1 0,4 b) Alliages d'étain les matières métalliques dans …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans …Legal note
… contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, …Legal note
… ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Ag Argent As Arsenic …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. b) Alliages d'aluminium les matières métalliques dans … La réduction s'opère dans des cuves à revêtement en charbon aggloméré formant cathode et munies d'anodes en graphite …Legal note
… ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. b) Alliages d'aluminium les matières métalliques dans …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3 b) Alliages de nickel les matières métalliques où le …Legal note
… Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3 b) Alliages de nickel les matières métalliques où le …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou …
Explanatory notes
… produits appartenant aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels que des abrasifs ou du mica, être … la matière de base. Certains d'entre eux sont obtenus par agglomération (c'est le cas d'ouvrages en asphalte ou de …Legal note
… (n° 90.18); ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour …