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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… numérique 8458.19 - - Autres               - Autres tours : 8458.91 - - A commande numérique 8458.99 - - Autres Les tours (y … ° Note explicative de sous positions. N°s 8458.11 et 8458.91 Les machines-outils à commande numérique sont d'ordinaire …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… - - Autres 2932.20 - Lactones               - Autres : 2932.91 - - Isosafrole 2932.92 - - 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… d'un poids net n'excédant pas 1 kg               - Autres : 3506.91 - -       Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… 7013.49 - - Autres               - Autres objets : 7013.91 - - En cristal au plomb 7013.99 - - Autres On range … cabinets de pendules et autres appareils d'horlogerie ( n° 91.12 ). f)      Les luminaires et appareils d’éclairage et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… ‑ En feuillets isolés, même pliés               - Autres : 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… textiles 4202.39 - - Autres               - Autres : 4202.91 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir … de sous‑positions. N°s 4202.11, 4202.21, 4202.31 et 4202.91 Aux fins des sous-positions ci-dessus, l’expression à …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou câblés               ‑ Contenant au … coton 5509.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils : 5509.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… chlorées à chaîne courte               ‑ Autres : 3824.91 - - Mélanges et préparations constitués essentiellement … par les Conventions de Rotterdam et de Stockholm. N° 3824.91 Le commerce des mélanges et préparations décrits dans le n° 3824.91 est contrôlé par la Convention sur l’interdiction de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… - Poutres en I 4418.89 - - Autres               - Autres : 4418.91 - - En bambou 4418.92 - - Panneaux cellulaires en bois … pas les panneaux cellulaires en bois de bambou ( n°   4418.91 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

CAS

… … 1037359-47-9 … 879894-01-6 … 222727-39-1 … 105851-17-0 … 917894-12-3 … 863887-89-2 … 1211333-21-9 … 765922-62-1 … … … 1037359-47-9 … 879894-01-6 … 222727-39-1 … 105851-17-0 … 917894-12-3 … 863887-89-2 … 1211333-21-9 … 765922-62-1 … …