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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, … textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, … textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); …
Explanatory notes
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes … Il s'agit de dispositifs dont le fonctionnement est basé sur les propriétés électroniques de certaines matières … positive). Les matières semi‑conductrices résultant de l'association d'éléments chimiques de valence 3 et d'éléments …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … (généralement appelés pré-amplificateurs) ou, pour assurer la fidélité de la réponse, des condensateurs. Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, …
Explanatory notes
… pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, … de toute autre manière. Elles peuvent également être assemblées par couture, percées ou autrement travaillées. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - De bois … habituel. Les feuilles de cette position peuvent être assemblées (c'est‑à‑dire collées bord à bord pour constituer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par … faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra … faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. - … ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et des réticules. 3°) Les machines pour la gravure …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …