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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; … carboxyliques; ce présent Sous-Chapitre ne comprend que ceux qui sont des dérivés sulfonés des produits chimiques du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou … couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des … de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments ‑ … les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution … chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même … 58 Cérium 59 Praséodyme 60 Néodyme 62 Samarium 63 Europium 64 Gadolinium 65 Terbium 66 Dysprosium 67 …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour … - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …