Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… de couleur. L'excipient est constitué, par exemple, par des résines naturelles ou des polymères synthétiques, dispersés … les encres hectographiques. Ce sont des encres ordinaires rendues plus consistantes par l'addition de glycérol, de … ou dispersion. Cette position ne comprend pas : a) Les révélateurs constitués par un vireur (mélange de noir de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non … cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les … découpés de forme déterminée, même de forme carrée ou rectangulaire, ou bien polis ou autrement travaillés, qui …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Explanatory notes
… le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres … à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle … et couleurs variés et ils portent la mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques … ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils … renforcés d'une armature interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires …
Explanatory notes
… balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont … Les appareils de l'espèce sont utilisés pour régler le trafic dans les gares ou aux bifurcations, pour … ou de sécurité, tels que les crocodiles , sont conçus pour répéter les signaux à bord de la machine. Ils comportent …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées dans la présente position, même si elles … ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres … a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais avec un recul pour chacune d'elles, de manière à augmenter leur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils …
Explanatory notes
… 9018.13 - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 - - Appareils de scintigraphie … et les laminaires stériles ( n° 30.06 ). b) Les réactifs de diagnostic ou de laboratoire du n° 38.22 . c) … de psychotechnie, d'oxygénothérapie, d'ozonothérapie, de réanimation, d'aérosolthérapie, etc., du n° 90.19 . n) …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou … pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …