Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues …