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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) …
Explanatory notes
… organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les … de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 - - Acides sulfoniques … des sulfates et des sulfonates de graisses, d'huiles végétales (triglycérides) et d'acides résiniques; des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, … plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même … en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même … ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent … , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un … générale, les parties en métaux communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note …Legal note
… , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …