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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… fixe ou à champ tournant, et d'autre part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés … cadre orientable. Sont également compris ici les appareils récepteurs de positionnement global par satellite (GPS). … à fonctions multiples, participent à la fois de la technique de la radio, de la télévision ou du radar, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par … fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par … centrale, même équipés d'autres dispositifs (appareils d'éclairage, par exemple). Les fauteuils de dentistes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les … La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces … impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des parasites, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de … position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles … - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris … ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou … fibres discontinues (blousses, fragments de rubans ou de mèches, etc.). 2) Les déchets de fils , consistant …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : … naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement …Section X > Chapitre 47
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on … les plus importantes sont les pâtes de bois, dites pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles …