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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
Classification opinions
… travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …
Explanatory notes
… ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non … épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de … d'après les caractéristiques chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. … courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406 > 7406.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8 > 4418.81
… Bois lamellé-collé (BLC) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant … fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre …