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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.10
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Explanatory notes
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles … cas, ces jouets sont actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi ces jouets, on peut … 7) Les autos à moteur pour enfants. B) Les landaus et les poussettes pour poupées , que ces articles soient pliants ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… un transformateur élevant la tension du courant au niveau nécessaire (450 volts) à l'alimentation du tube produisant … Adoption : 1968 … 2. Laser de contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.1 > 6402.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.1 > 6403.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …