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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A)   Objets pour le … divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, … de toilette. Tout comme les articles de bijouterie ou de joaillerie, et sous la même réserve que ceux-ci en ce qui …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication en vue d'obtenir …

Section VI > Chapitre 28

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… combinés avec d'autres éléments et constituant des jeux, jouets, articles pour la chasse (miroirs à alouettes, par …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) … d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin d'assurer la … présent Chapitre à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui sont … pointes ou de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une … utilisés surtout dans les cafés ou les fêtes foraines; ils jouent à l'aide de cartons perforés soit à la manivelle, …

Section VI > Chapitre 32

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… de propagande touristique. En sont toutefois exclus les journaux et publications périodiques, même s'ils contiennent … instruments et appareils des Chapitres 90 ou 91 . g)    Les jouets en papier imprimé, notamment les feuilles à découper …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… sous formes finies telles que plaques, feuilles, tubes ou joncs ou d'autres articles qui relèvent généralement des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… additifs de cette position sont des préparations qui sont ajoutées aux huiles minérales ou aux autres liquides … . Cette catégorie englobe les anti‑corrosifs qui sont ajoutés aux huiles brutes afin de protéger les structures … Les préparations lubrifiantes destinées à être ajoutées en petites quantités aux carburants ou aux …