Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2 > 8527.21
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.91
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par … On peut l'obtenir en précipitant l'extrait en présence d'un acide minéral ou en traitant l'extrait pour obtenir un …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …