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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et … les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles électriques, même à usage …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, … portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en … et les parties de constructions. Les constructions au sens de la présente position sont caractérisées par le fait … lesquels sont introduites, au moment du montage, les vis de serrage servant à les fixer sur les éléments de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. … type de verre relève des n°s 70.03, 70.04, 70.05 ou 70.06 , selon le cas. Sont exclus d'ici : a) Les verres plans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement … ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais … ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui … frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre … excédant 15 cm, enduit sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit par … de départ. L'image complète est représentée par une série de lignes ou de points produits sur le papier par une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles …