Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et …
Explanatory notes
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, … démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2) Les peignes de coiffure de tous genres , … constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, … marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, … couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …
Explanatory notes
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de … LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05, IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE … On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, …