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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00

… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, … comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …

Explanatory notes

… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, … ) ou mécaniques ( n°s 84.65 ou 84.79 ). ij)    Les machines‑outils pour le travail du bois ( n°s 84.65 ou 84.67 ). k)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par …

Explanatory notes

… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux … 4)   Les indicateurs pour ascenseurs , indiquant l'étage se trouve l'ascenseur et le sens de la marche. 5)   Les … appareil enregistreur relèvent du Chapitre 90 .         Outre les appareils automatiques qui à la fois détectent …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …

Explanatory notes

… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2)     Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même … (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures …

Explanatory notes

… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou … (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures … range notamment ici : 1)    Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20

… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00

… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des …

Explanatory notes

… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des … poils subit un premier feutrage. Ces machines comportent en outre des dispositifs d'humidification et de chauffage. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …

Classification opinions

… 1. Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au stylet et au …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques …

Explanatory notes

… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ouSous réserve de ces conditions, la présente position couvre donc les croix et bagues (en agate notamment), les …

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