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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du … de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel … hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.20
… Sucre et sirop d'érable …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.55
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.67
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.75
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.94
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles … dynamos d'éclairage , utilisées sur les bicyclettes et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au … qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. 15) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées à … telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …