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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… hydrostatique ( n°s 89.05 ou 89.07 ). Les dispositions des Notes explicatives du n° 84.26, relatives aux appareils … la machine complète ou s'ils sont aménagés pour recevoir de tels organes; dans le cas contraire, ils sont classés au … les équipements de commande ou de sécurité   électriques ou non  , sont admis avec l'appareil.  Sont également rangés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour …

Explanatory notes

… ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, notamment : a)    Les appareils à usage domestique, tels que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… soit sous forme d'ensembles ou de systèmes composés d'un nombre variable d'unités distinctes. La présente position … à six impulsions de l'organisation internationale de normalisation (ISO), etc.). Les informations sont … introduites automatiquement à l'aide de supports tels que bandes ou rubans magnétiques, par lecture directe …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de … et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               … alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en … de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle … peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° …