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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième …

Legal note

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce; …

Legal note

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce; …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des … différentes, au n°  85.48 . D. - MACHINES ET APPAREILS SUSCEPTIBLES VIRTUELLEMENT DE RELEVER DE PLUSIEURS POSITIONS …

Legal note

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le …

Legal note

… cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à … du présent Chapitre peuvent être en toutes matières, à l'exception des suivantes : métaux précieux, plaqués ou …

Legal note

… à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Legal note

… nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Section X > Chapitre 48

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non …

Legal note

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … A) Sous les n°s 82.01 à 82.05 et, sous réserve de quelques exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu … au n°  84.62 . Cette règle comporte cependant des exceptions dans les deux sens, qui résultent de la nature …

Legal note

… articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les … présent Chapitre : a)    Les préparations alimentaires (à l'exception de celles farcies du n° 19.02 ) contenant plus …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les …

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