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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … 2) Les modèles d'anatomie humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage … sol d'entraînement au vol ( n° 88.05 ). c) Les articles conçus à la fois pour l'enseignement et pour l'amusement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, … à glissière. Ce vêtement ne descend pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné à être porté sur une autre veste …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les … fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou …
Explanatory notes
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou … textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De laine ou de poils fins …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux … générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …
Explanatory notes
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à … de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au … que couper, denteler, perforer ou plisser les tissus, cuirs, papiers, etc. B.- MEUBLES, EMBASES ET COUVERCLES POUR …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en …
Explanatory notes
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en … autres 7305.19 - - Autres 7305.20 ‑ Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou … à du bitume, par exemple. La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou gazoducs, les tubes …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, … ou non) torréfié, même moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour …