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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603 > 0603.1 > 0603.14
… Chrysanthèmes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés … ou 85.21. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , … platines , pour tourne‑disques ou électrophones. 8) Les saphirs et diamants , travaillés, montés ou non pour pointes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( … matière plastique, caoutchouc ou autres matières, sont saupoudrés d'une fine couche de particules de matières …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, … de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés … qu'elle vient d'être définie, groupe les rubans et les sangles, ainsi que les galons tissés de la même manière. Les … 50 à 55 , ou que ceux du n° 58.01 (dans ce dernier cas, il s'agit surtout de la rubanerie de velours); ils ne se …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du … ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de … crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou … etc. 8) Les crayons lithographiques à base de cire, de savon, de suif et de noir de fumée. 9) Les crayons …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1
… Sans support …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1
… Sans support …