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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des … sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Explanatory notes
… , ainsi que les autogires (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les hélicoptères (dont … les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou d'autres … orbite terrestre ( lanceurs de satellites ) ou tombant sous l'influence d'un champ d'attraction autre que le champ …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops … (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops … (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres … (+). - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres … être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 8443.32 - - Autres, aptes à …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - … ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. Les panneaux de particules sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … être en toute matière, à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du … avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de sensibilité et d'autres plaques doivent avoir un degré de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …