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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils …
Explanatory notes
… par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de …