Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. … Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses …
Explanatory notes
… produits réfractaires dans la construction de fours, de fourneaux industriels, de chaudières à vapeur et autres appareils … définies ci-dessus. 69.01 ‑ Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais … évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ … 8429.30 ‑ Décapeuses 8429.40 ‑ Compacteuses et rouleaux compresseurs ‑ Pelles mécaniques, … machines montées sur véhicules du Chapitre 86 ). E) Les rouleaux compresseurs autopropulsés utilisés dans les …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par … Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales … poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° 96.09 . …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par … peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …