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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, …
Explanatory notes
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour … crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; … artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …
Explanatory notes
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net … consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …