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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à … beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en … contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en … contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton … De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …