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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de chrome et de fer. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de … préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière … de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ … , la présente position comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, soit en l'état, soit après …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, … non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, uniquement à … les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les camions de déchargement automatique …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …