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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux … plans qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des panneaux, comportant … logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour … d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et des CD-photo. Il est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… filetés maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

Classification opinions

… à basse température afin d'en préserver la structure cellulaire et la valeur nutritive. Ces produits, qui contiennent environ 70 % de protéines, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume …

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