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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris … la position correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés … un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés … couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal … monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … en feuilles, notamment les tabliers, les ceintures, les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. … rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; … position comprend : A)    Le caoutchouc additionné de noir de carbone ou d’anhydride silicique (avec ou sans huile … mélanges maîtres contenant de 40 à 70 parties environ de noir de carbone pour 100 parties de caoutchouc sec. Ils sont …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… etc.), de viande, d'extrait de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être ajoutées, soit à des fins diététiques (alimentation équilibrée), soit

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… aqueux et additionné d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester … dits à l'alcool), dans l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, dans le white … les vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… couleur, se présentent sous forme de grains percés, plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes que l'on … avec un mélange de matières pulvérulentes (charbon de bois, graphite, plâtre, etc.) dans un tambour métallique … même temps que le frottement leur donne une forme plus ou moins sphérique, les matières pulvérulentes empêchant qu'ils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… ainsi que le fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids. 2) Sous le n° 72.05, les grenailles et poudres de … ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ Fontes brutes non alliées … brutes sont définies à la Note 1 a) du présent Chapitre. Toutefois les aciers au chrome contenant plus de 2 % de …

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