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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… sont supportés par une platine et le cylindre est mis en mouvement soit par un ressort d'horlogerie, qui se remonte … d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en … 85.31 ). b)    Les cornes et cornets d'appel à poire (pour véhicules notamment), les sirènes de bateaux, les sirènes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… ), ainsi que les huiles légères, moyennes ou lourdes, provenant de la distillation en fractions plus ou moins … améliorant leur onctuosité, tels que des huiles ou graisses végétales, antioxygènes, antirouille, antimousses, tels que … parmi elles les huiles lourdes additionnées de graisses végétales, dans une proportion de 10 %, par exemple. 7)   …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, … 1996 , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou … patrons, qui sont joints aux journaux et publications et vendus normalement avec ces derniers sont considérés comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… spécialement profilées et orientées. 2)    Un corps enveloppant fixe, ou stator, dans lequel tourne le rotor; le … stator muni d'un ailetage concordant, mais incliné en sens inverse, de manière à faire réagir contre les ailettes du … électriques (turbo-alternateurs), des compresseurs, des ventilateurs ou des pompes centrifuges. Lorsqu'elles sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de … une illustration ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 44.21  -  Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils               - Autres : … que ceux du n° 44.16 . Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires, les gabarits, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car … manœuvre proprement dits, souvent munis d'un dispositif de verrouillage qu'on place à proximité des aiguillages et, … ou périodiques, feux commandés par le passage des véhicules au moyen de dispositifs photoélectriques ou de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… et formes similaires de matières plastiques.  Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point … le sommet de la cloche.  Ces éléments sont entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au … propre. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres … d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus pour se … au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se …

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