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Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… obtenues par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir … de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et … coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des épaules. Il comporte au …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 … de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption : 2023 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme … de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une … de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur.  Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… et du lactose, soit de l'amidon et du lactose, soit du saccharose et des polysaccharides. Ces produits sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… les salles d'opération, les bureaux, les écoles et les chambres de malades pour prévenir la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne …

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