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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires … 4)   Autres articles , tels que : couronnes métalliques préfabriquées (en or, en acier inoxydable, etc.) servant à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… cyanures simples (ou prussiates) repris ici sont les sels métalliques du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) … de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en mettant en oeuvre du charbon … en argenture, en photographie, lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, etc. On …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… ou de minéraux bitumineux. Ces huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques).        Parmi celles résultant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

…               - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 - - Autres               - Autres tours : 8458.91 - - A commande numérique 8458.99 - - Autres Les tours (y compris les … électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, ainsi que les machines à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… et de leur présentation qui leur confèrent une utilisation spécifique dans les industries citées dans le libellé de la … et préparations destinés plus particulièrement à des usages domestiques, tels que les adoucissants pour textiles, sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… - - Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes 3822.13 - - Pour la détermination … sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états physiques, biophysiques et biochimiques chez l’homme et … mesurable ou observable de leurs substances constitutives biologiques ou chimiques.  Les réactifs de diagnostic …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… ailleurs.               ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à … des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à   diodes émettrices …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… de l'espèce doivent, en principe, comporter un cadran indiquant les heures, les minutes ou les secondes. … horaires, etc. Ces horloges sont pourvues d'un cadran indiquant l'heure astronomique, l'heure synchrone et les … d'horloge secondaire commandé par une horloge mère et indiquant le temps astronomique, un mouvement d'horloge …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… et tissus à mailles nouées               ‑ Dentelles à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou … des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres synthétiques ou … desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… sonores gravés. Le lecteur de son transforme les vibrations mécaniques en impulsions électriques; les vibrations mécaniques sont produites par … suivre le sillon du support. 2)    Les systèmes de lecture optique par faisceau laser . 3)    Les lecteurs de son …

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