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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, … de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1)    Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit respiratoire étant alors alimenté par une bouteille … sont destinés à permettre de respirer dans des milieux viciés par des poussières, des émanations toxiques, des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures … (de marbrite notamment) destinés à être incrustés dans le ciment pour l'ornementation de façades ou de pavements. 2)  …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… du n° 65.01 , présentent le plus souvent une différenciation entre la tête et les bords; cette différenciation peut être très poussée, la tête et les bords pouvant … dressées, ni tournurées ni garnies, elles restent classées ici. Il convient de ne pas confondre les cloches à tête et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer les suivants : 1)    Composés du cérium . a)   Oxydes … est obtenu à partir du nitrate; il sert en céramique comme opacifiant, en verrerie comme colorant, pour la préparation … de lampes à arc ou comme catalyseurs dans la fabrication de l'acide nitrique ou de l'ammoniaque. Il existe aussi un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les … les unités de construction modulaires à structure en acier, également appelées modules. Ces modules sont … qui sont construits à l’aide de conteneurs d’expédition en acier mais qui ne sont pas conçus pour être assemblés à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux ou articles spéciaux ( n ° s 48.06 à 48.08 et n ° s … . Parmi les papiers et cartons de cette position, on peut citer : 1)    Le papier mi‑chimique pour cannelure défini … des particules qui doivent être retenues. Sont notamment à citer les papiers et cartons filtres pour la fabrication des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits contenant du tabac ou du … concentré de nicotine, destinées à être utilisées dans les cigarettes électroniques ou les dispositifs de vaporisation …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… peuvent, en raison de leur structure et des aménagements spéciaux dont ils sont habituellement pourvus, être utilisés … marchandises Appartiennent aussi à ce groupe les chariots‑citernes, même équipés de pompes, utilisés notamment dans …

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