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Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… (ce qui est généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… international, est ordinairement présenté en balles fortement pressées; le coton nettoyé par passage aux …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises La …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… également les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… exemple, des brosses, une boîte ou un tube de cirage et un chiffon de nettoyage en tissu. La présente position ne …

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