… être cousus, agrafés, collés ou autrement assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes …
… fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les … dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la …
… La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas … papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, …
… ou en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 … décrits dans l'alinéa 2) du deuxième paragraphe de la Note explicative du n° 72.08. 3) Matriçage, poinçonnage, …
… jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. 2) Les … ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en …
… le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en fourrure, le col et … les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux …
… quadricornis ) et l'antilope à cornes spiralées des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au …
… variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert … par addition d'huiles essentielles (huiles de citron ou de bergamote, par exemple), de produits aromatisants …
… destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, … minerais, etc.), ces cribles étant, conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de …
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