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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées (définies dans la Note 5 … isolément.  Ces cires sont : A)   Les produits organiques obtenus par un procédé chimique qui présentent le caractère …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les fibres de lin sont contenues dans le … par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie textile, il convient de les séparer du reste de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… I.-    Extraits de malt .       Les extraits de malt sont obtenus en faisant macérer le malt dans l'eau, puis en concentrant plus ou moins fortement la solution ainsi obtenue.       Les … d'aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques ou culinaires et pour la fabrication de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… par leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent … cependant à l'état solide ou pulvérulent et sont rendues pâteuses au moment de l'emploi soit par traitement thermique (fusion, par exemple), soit par addition d'un liquide (eau, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU … non métalliques ). 2) Soit les mêmes dérivés qu'au 1) ci‑dessus, combinés avec de l'oxygène ( oxyhalogénures ). 3) … NON METALLIQUES Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) Chlorures d'iode . a) …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… roseau Canna indica dites graines de balisier, les graines d’Abrus (dit arbre à chapelet), les noyaux de dattes et … de caroubes.         Sont également rangés ici les ouvrages obtenus en moulant des poudres de matières végétales à … pour reproductions graphiques, rouleaux d’imprimerie ou usages similaires, à base de gélatine ( n° 38.24 ). e)     …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… En variant la nature, la couleur et le nombre des bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient des effets décoratifs … Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des usages similaires, obtenus par un procédé autre que le tressage, faits …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de … leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une … d'emballage. Sont également exclus , sans égard au degré d'usure et à la présentation, les articles du Chapitre 94 , et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On range ici les alcaloïdes à l'état … . Poudre cristalline blanche, inodore, utilisée pour usage interne comme hypnotique ou analgésique ou pour l'usage externe comme anesthésique local. 5)    Codéine …

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