… du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1) L'alcool éthylique non dénaturé d'un … un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant que le goût et l'odeur de l'éthanol. L'alcool … (benzène, etc.), des matières colorantes, etc. Cette position comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , …
… ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous cette … Les eaux minérales naturelles sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les classe …
… et autres morceaux utilisables en pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous … animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et peaux d'équidés (chevaux, mulets, … opérations de l'éjarrage (enlèvement des jarres ou poils grossiers qui dépassent le duvet dans certaines pelleteries) …
… densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié … et des films extensibles pour emballages. La présente position couvre également les copolymères d’éthylène et … inférieure à 50 % en poids . Sont exclus de la présente position : a) Le polyéthylène liquide ne correspondant pas …
… la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus … procédé au sulfate. Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse … acides gras et des acides résiniques qu'il contient. Cette position ne comprend pas : a) Le tall oil saponifié …
… Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) … pour les expéditions d'articles neufs. * * * La présente position couvre, sous réserve des conditions mentionnées … tentures, tapis de table, par exemple). La présente position comprend également les parties de ces vêtements ou …
… gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il … méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la … gazeux et au poids pour les produits liquéfiés. La présente position comprend également d’autres gaz tels que le gaz de …
… sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état … Les diverses variétés de soufre reprises sous la présente position sont utilisées dans l'industrie chimique (préparation de très nombreux composés sulfurés, etc.), pour la vulcanisation du …
… le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1) Le chanvre brut , tel qu'il provient … des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a) Les végétaux filamenteux, désignés … de Gambo ou d'Ambari ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre Rosella ( Hibiscus sabdariffa ), le chanvre d'Abutilon ( …
… utilisées ou non aux mêmes fins que celles de la présente position, consistant en fils textiles simples, retors ou … serrées, faites ordinairement de fils de ramie, de rayonne viscose ou de coton. Ces étoffes sont classées dans la présente position qu'elles soient ou non imprégnées des produits …
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