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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… sont vertes, mesurent environ 5 à 9 cm de long et sont destinées à l’alimentation humaine.  Les fèves de soja  sont … de Rhizopus spp. ( R. oligosporus, R. oryzae ou R. stolonifer ) mélangées avec de la poudre de riz, de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement … sous le tranchant des lames ou des couteaux. Le principe est le même pour les tondeuses électriques à l'usage des coiffeurs ou pour celles destinées à l'usage des palefreniers ou à la tonte des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales … conditionnés ou non pour la vente au détail. Ces fils restent classés ici qu'ils aient été traités ou non comme il …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour … les fibres les plus courtes sous forme de blousses; seules subsistent les fibres les plus longues bien parallélisées. … Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent pas encore des fils et, tout comme les nappes et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… 1. Gradins ou estrades fixes en aluminium composés de rangées de bancs … est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en … par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à polir (disques, par …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note … simplement conservées provisoirement dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de … et dessiccation successives. Ces produits sont destinés à être consommés sous forme de « chips » après …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , … confectionnés uniquement par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils … position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment … , exclus de la présente position : a)  Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et …

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