… panneaux). 3) Les cercles de charge. 4) Les ballonnets compensateurs. 5) Les carcasses rigides et leurs sections. … Les parties de véhicules aériens, avec ou sans pilote, y compris de planeurs et de cerfs-volants , telles que : 1) … de fuselage, capots de carénage, panneaux, cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, …
… présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, … monnaies actuelles utilise des coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur … et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques laminées. Ces …
… à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches … ciseaux à doubles branches peuvent être en forme de V et comporter un seul anneau fixe à l'une des branches, l'autre … , tels que les ciseaux pour tailleurs ou coupeurs (y compris les ciseaux spéciaux à boutonnières), les ciseaux de …
… ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé … et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. … les fibres les plus longues bien parallélisées. Les rubans simplement cardés et les rubans peignés subissent des …
… électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle … tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette … l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils et pendulettes ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier …
… et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et allumeurs … par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3) …
… 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures …
… de petits morceaux de bois ayant subi au préalable un simple traitement thermique destiné à les ramollir et à … des défibreurs à meules. La pâte mécanique de raffineur (RMP) obtenue à partir de copeaux ou de bûchettes dans des … à la pression atmosphérique. La pâte thermomécanique (TMP) obtenue à partir de copeaux ou de bûchettes dans des …
… leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A) Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer …
… du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre … sans influence sur le classement. 5) Les manchons , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 6) Les manches protectrices . 7) …
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