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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de … sur une face d'une matière agglutinante et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un … d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… moins 80 % en poids), formée en tant que sous-produit de la fabrication du silicium ou des alliages de ferrosilicium. … plus de 90 % de silice. En fonction des paramètres opérationnels, des niveaux moins élevés de silice peuvent … quantité totale d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… La structure du véhicule se compose d'une cabine et d'un plateau arrière basculant montés sur un double cadre de … - Le système de freinage avant et arrière est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 km/h; - Les pneumatiques sont du type 315/80R22.5; - Le poids en ordre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article … monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… partie passagers qui est polyvalente est munie de fenêtres latérales, contrairement à celle réservée aux marchandises. … sur un côté, d'un hayon vitré et d'une banquette non rabattable derrière les sièges avant. La partie réservée aux … garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la récolte des olives, des amandes … à des bras, par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à … thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… 1. Couronne , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous … de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état sec, notamment) auxquelles sont unis, en petite … artificiels (fleurs artificielles en matières textiles, imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces …