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Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé … et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. … les fibres les plus longues bien parallélisées. Les rubans simplement cardés et les rubans peignés subissent des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle … tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette … l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils et pendulettes ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs … par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3)  …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de petits morceaux de bois ayant subi au préalable un simple traitement thermique destiné à les ramollir et à … des défibreurs à meules. La pâte mécanique de raffineur (RMP) obtenue à partir de copeaux ou de bûchettes dans des … à la pression atmosphérique. La pâte thermomécanique (TMP) obtenue à partir de copeaux ou de bûchettes dans des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre … sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 6)    Les manches protectrices . 7)    …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour … de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou … d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les dispositifs hydrauliques …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les … et les tôles et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux …   Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en … . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, …