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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, … chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons (de … main, boucles et coulants pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. B) Articles à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. … (pour véhicules, par exemple). Tous ces miroirs peuvent être revêtus d'un support (de carton, de tissu, … de miroirs. Cependant , dès lors que les illustrations ne permettent plus une utilisation des miroirs en tant que …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… servent à l'instruction et à l'entraînement des pilotes, on peut citer : 1)   Les simulateurs de vol actionnés … par le biais d’une simulation des conditions de combat pendant le vol. Les simulateurs de vol montés sur un … appareils, dits link‑trainers , généralement composés d'une petite cabine pivotant sur un socle et équipée de la même …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur … à partir des pierres des n s 25.15 ou 25.16, mais ils peuvent également être obtenus à partir de toutes autres … les industries chimiques, etc. On range également ici les petits cubes, dés et articles similaires de marbre ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres … 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2)    … artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… des volailles du n° 01.05.               ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus  : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés 0207.13 ‑ - Morceaux et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, … munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou … les trépieds afin de limiter les mouvements aléatoires. Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de … constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( … les perroquets, perruches, aras et cacatoès). 3)   Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une … appareils à jetons ou à pièces de monnaie repris ici, on peut citer, entre autres, les distributeurs de … les distributeurs ou vaporisateurs de parfums), de bas, de pellicules photographiques, de journaux, etc., les machines …

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